La Responsabilité civile de l'utilisateur d'un cheval
La responsabilité civile
- que dit la Loi ?
- qu'est ce que le gardien d'un cheval ?
- peut-on s'exonérer de la responsabilité civile ?
- le guide juridique du cheval
après lecture, vous reviendrez automatiquement sur la page présente pour prendre connaissancedes formules développées ci-dessous
Voyez également les articles sous rubrique "Guide et Conseils"
Quelle assurance couvre quels risques ? | RC d'une fédération | RC cheval Generali | RC familiale | RC liability exclusive de Circle Equine |
Activité sportive | oui | Oui sauf les courses | oui si non-professionnelle | oui |
Cheval en prairie ou usage privé | non | oui | oui | oui |
Extension à tout utilisateur | non | oui | non sauf membres de la familles sous le même toit | oui |
Usage professionnel | oui | non, il faut une rc professionnelle | non | oui |
Chevaux entre eux en prairie | non | non | non | oui |
| voyez ci-dessous | voyez ci-dessous | voyez ci-dessous |
Vous êtes affilié à une fédération équestre ?
RC fédération équestre :
Les capitaux couverts sont de l’ordre de 5 millions en dommages corporels, et de 600.000 euros en dommages matériels
Les chevaux ne sont pas couverts en toutes circonstances. En concours sûrement.
Le cheval seul (en pâture par exemple) n’est en principe pas couvert.
De plus, elle ne vous couvre que vous et pas un tiers qui s’occuperait occasionnellement de votre cheval.
De plus, elle ne vous couvre que vous et pas un tiers qui s’occuperait occasionnellement de votre cheval.
Prime annuelle : comprise dans l’affiliation à la fédération.
Bonne formule mais idéalement complémentaire à une RC familiale.
Comment souscrire : voyez les sites web des fédérations
La RC cheval via assureur :
formule Generali :
formule Generali :
Les capitaux couverts sont de l’ordre de 2,5 millions en dommages corporels et de 250.000 en dommages matériels.
Nous proposons une formule qui couvre en toutes circonstances, qui couvre toutes les personnes qui auraient la garde de votre cheval.
Alternative donc pour les personnes qui ne veulent pas de familiale ou qui veulent profiter de l’extension à toute autre personne étrangère à la cellule familiale.
Prime annuelle : 51.76 € pour un cheval de selle - 60.09 € par cheval attelé à une voiture légère. Franchise 150 € sur dommages matériels uniquement.
Comment souscrire : contactez Watinco
Vous avez une RC familiale (vie privée)
Les capitaux couverts sont de l’ordre de 20 millions en dommages corporels et de 2,5 millions en dommages matériels (cela peut varier d’une compagnie à l’autre)
Mais toutes les RC familiales ne couvrent pas les chevaux : pas du tout ou moyennant extension à demander.
Certaines ne couvrent pas en toutes circonstances : voie publique, concours,..
Certaines ne couvrent pas en toutes circonstances : voie publique, concours,..
Généralement elles ne couvrent que le preneur d’assurance et les membres de la famille vivants sous le même toit
Souvent le nombre de chevaux couverts est limité !
Souvent le nombre de chevaux couverts est limité !
Attention également que la participation à des concours, à des manifestations publiques, pourrait être considérée comme n'étant pas un usage privé de votre cheval !
La RC familiale ne coûte pas cher et
couvre bien d’autres risques inhérents à la vie privée. Rapport qualité/prix excellent. Elle ne sert pas uniquement à couvrir les familles avec enfants, chiens, chats et poules.
Vérifiez vos conditions générales (article relatif aux animaux domestiques). Consultez votre assureur ou Watinco.
Prime annuelle : +/- 100 euros
Nous vous proposons une toute nouvelle formule de RC cheval unique sur le marché
Elle assure tout et partout.
Même les chevaux entre eux.